Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACA AIR CHALLENGE AVIATION
CEGI (SARL)

Numéro de dépôt :
94521939
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2004

Présentation de la marque ACA AIR CHALLENGE AVIATION

Déposée le 19 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACA AIR CHALLENGE AVIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEGI domicilié(e) 30, rue Danièle Casanova, 91330 YERRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard REVEL de LAMBERT FIDAL PARIS ET INTERNATIONAL - France.

La marque ACA AIR CHALLENGE AVIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACA AIR CHALLENGE AVIATION est expirée depuis le 19 mai 2004.

CEGI a également déposé les autres marques suivantes : cegi , AIRCRAFT CHALLENGE AVIATION , DYNABYTE , MUTIX


CEGI (SARL) - 30, rue Danièle Casanova, 91330 YERRES - France


Monsieur Bernard REVEL de LAMBERT FIDAL PARIS ET INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

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